Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AC 1
ETABLISSEMENT FOURNITURES HOSPITALIERES S.A.

Numéro de dépôt :
1110600
Date de dépôt :
21/05/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Mulhouse

Présentation de la marque AC 1

Déposée le 21 mai 1979 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT FOURNITURES HOSPITALIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Mulhouse), la marque française « AC 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT FOURNITURES HOSPITALIERES domicilié(e) Zone Artisanale de Mulhouse-Heimsbrunn 68720 ILLFURTH - France.

La marque AC 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque AC 1 est expirée depuis le 21 mai 1989.

ETABLISSEMENT FOURNITURES HOSPITALIERES a également déposé les autres marques suivantes : MIFO 1234 , METATARSO-PHALANGEAL DISEASE MPD , BIOTACT , FIT , (Marque figurative) , P.R.A. PROTHESE A RELIEF AUTOCENTREUR , ORTHALE , CETEC , TOPALE , EXAMEX


ETABLISSEMENT FOURNITURES HOSPITALIERES S.A. - Zone Artisanale de Mulhouse-Heimsbrunn 68720 ILLFURTH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018

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